Gérer les cadres réglementaires
Accéder aux cadres réglementaires
Pour accéder aux cadres réglementaires :
Dans la barre de navigation, sélectionnez Réglementations.Une arborescence liste les réglementations, à partir desquelles vous pouvez accéder aux exigences et sous-exigences.
Définir le périmètre d'un cadre réglementaire
Vous pouvez spécifier le périmètre d'un cadre réglementaire en reliant le traitement au cadre réglementaire.
Pour relier les traitements à un cadre réglementaire :
1. Dans la barre de navigation, sélectionnez Réglementations.
2. Ouvrez la page de propriétés du cadre réglementaire.
3. Dans la section Périmètre, reliez un traitement.
De cette manière, vous pourrez visualiser le cadre réglementaire dans la page de propriété du traitement (sous la forme d'une arborescence de la page Réglementations). Pour plus de détails, voir Visualiser les impacts des réglementations sur les traitements.
Si les exigences sont reliées au cadre réglementaire, elles apparaîtront également dans l'arborescence mentionnée ci-dessus.Décrire les caractéristiques d'un cadre réglementaire
Dans la page de propriétés d'un cadre réglementaire, vous pouvez définir un certain nombre de caractéristiques:
• Code
• Nom
• Date de début d'application
• Date de fin de d'application
• Description détaillée
Vous pouvez également :
• Définir des Responsabilités selon la matrice RACI.
RACI est l'acronyme des quatre grandes responsabilités traditionnellement utilisées : • Responsable
• Autorité
• Consulté
• Informé
• Ajouter des Pièces jointes
Spécifier les exigences sur un cadre réglementaire
Un cadre réglementaire se compose d'une ou plusieurs exigences.
Pour ajouter des exigences :
1. Dans la page de propriétés du cadre réglementaire, dépliez la section Exigences.
2. Ajoutez ou créez des exigences.
Les exigences ajoutées au cadre réglementaire apparaîtront dans l'arborescence Cadre réglementaire de la page de propriétés du traitement (si l'exigence ou le cadre réglementaire ont été reliés au traitement). Les exigences rattachées apparaîtront également. Pour plus de détails, voir Visualiser les impacts des réglementations sur les traitements.