Spécifier le contenu réglementaire applicable
Pertinence du contenu réglementaire
Tous les articles/sections d'un texte de référence importé ne sont pas applicables à votre organisation.
Les responsables de la conformité doivent étudier les textes de référence importés, identifier le contenu applicable et le déclarer comme tel.
Seuls le contenu considéré applicable est visible des parties prenantes dans les registres HOPEX.
Le contenu réglementaire que vous créez directement dans HOPEX est automatiquement considéré comme étant applicable.Procéder à la revue des textes de référence après import
Une fois que les données UCF ont été importées, l'arborescence suivante apparaît (visible par les profils de type "Manager").
Cette arborescence affiche :
• les textes de référence (Authority Documents)
• les articles (Citations)
• les obligations légales rattachées (Common Controls).
Elle se base sur les relations entre obligations impactées / contributrices (supported/supporting) telles que définies dans UCF.
Vous pouvez, à partir de cette arborescence :
• procéder à la revue des textes de référence importés.
• spécifier le contenu applicable à votre organisation.
Sélectionner le contenu réglementaire pertinent pour votre organisation
Pour spécifier le contenu pertinent :
1. Dans la barre de navigation, sélectionnez Conformité > Réglementations > Textes de référence.
2. Dépliez l'arborescence et sélectionnez la case correspondant aux textes de référence / articles / sections auxquels vous devez vous conformer.
Le cadre grisé 
indique que seuls certains éléments du contenu ont été sélectionnés dans l'arborescence.Les données correspondant aux articles sélectionnés sont visibles par les contrôleurs internes dans le registre d'obligations. Voir Gérer le registre de conformité.