Eléments du programme de travail
Les éléments de la mission de conformité sont réunis dans le programme de travail.
Activité de conformité
L’élément de base de la mission de conformité est l’activité de conformité. C’est elle qui permet d’affecter la responsabilité au contrôleur.
Une activité de conformité est une partie d'une mission de conformité affectée à un contrôleur pour vérifier la mise en œuvre d'une exigence dans le contexte d’un processus.
Thème de conformité
Un thème de conformité est un regroupement des activités de conformité d'un processus ou d'une réglementation. Les thèmes de conformité peuvent se décomposer en sous-thèmes de conformité conformément à la hiérarchie des processus de l'entreprise.
Autres éléments du programme de travail
Le contrôleur peut compléter le programme de travail par la création de :
• fiches de travail
Une fiche de travail est constituée de points à vérifier sur un sujet donné au cours d’une activité de conformité.
• constats
Les constats sont les résultats de l’évaluation des preuves d’audit recueillies. Ils indiquent des non-conformités ou des opportunités d’amélioration.
• recommandations
Une recommandation décrit ce qui doit être réalisé pour corriger une non-conformité détectée durant une mission de conformité. Les recommandations peuvent être mises en œuvre au moyen d’actions
